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Marques déposées par la société CARAVANES VAL DE LOIRE
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VAL DE LOIRE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VAL DE LOIRE
CARAVANES VAL DE LOIRE, Société Coopérative Ouvrière de Production Anonyme

Numéro de dépôt :
1585814
Date de dépôt :
10/04/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/04/2020

Présentation de la marque VAL DE LOIRE

Déposée le 10 avril 1990 par la société CARAVANES VAL DE LOIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VAL DE LOIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société CARAVANES VAL DE LOIRE domicilié(e) POCE - 49400 - DISTRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 969 857 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) 22 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France.

La marque VAL DE LOIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1585814.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque VAL DE LOIRE est expirée depuis le 10 avril 2020.

CARAVANES VAL DE LOIRE a également déposé les autres marques suivantes : PALAMA


CARAVANES VAL DE LOIRE, Société Coopérative Ouvrière de Production Anonyme - POCE - 49400 - DISTRE - France - SIREN 414969857


CABINET BOETTCHER - 22 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 15 décembre 1999 n°2159417 - Publication au BOPI 1999-12-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-38

Inscription le 29 novembre 1999 - Transmission totale de propriété n°290977 - Publication au BOPI 1999-11-29

Renouvellement sans limitation le 13 avril 2010 n°2437408 - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-04-13

Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, en particulier caravanes, autocaravanes et maisons mobiles